Marque expirée - Marque en non vigueur

HYGIENY ADRIA NORMANDIE
ADRIA NORMANDIE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
99802036
Date de dépôt :
09/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/07/2019

Présentation de la marque HYGIENY ADRIA NORMANDIE

Déposée le 9 juillet 1999 par l'association loi 1901 ADRIA NORMANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « HYGIENY ADRIA NORMANDIE »

Le déposant est l'association loi 1901 ADRIA NORMANDIE domicilié(e) Boulevard du 13 juin 1944 - 14310 - VILLERS BOCAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 346 542 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Célanie domicilié(e) 5, avenue de Saint Cloud BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HYGIENY ADRIA NORMANDIE est expirée depuis le 9 juillet 2019.

ADRIA NORMANDIE a également déposé les autres marques suivantes : NEOMERIS , ACTALIA , JEU DE L'HYGIENE , Institut ACTALIA , TROPHELIA , SIRIA , NUTRIAA


ADRIA NORMANDIE, Association loi 1901 - Boulevard du 13 juin 1944 - 14310 - VILLERS BOCAGE - France - SIREN 325346542


Cabinet Célanie - 5, avenue de Saint Cloud BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-28

Inscription le 30 août 1999 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°283816 - Publication au BOPI 1999-08-30

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2009 n°2420069 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-08

Inscription le 21 mai 2019 - Changement de nom, de dénomination n°757303 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-21

Jeu pédagogique destiné à la formation, cartes et support de jeu, en papier, en carton, en bois, en matière plastique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.